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Conditions générales de vente |
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Introduction : Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.lorvert-paris.com. Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues émis par le vendeur et notamment celles en vigueur chez L'Or Vert, ces conditions n'ayant qu'une valeur indicative. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions. Editeur du site : L'Or
Vert
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contacter notre webmestre, envoyer un email à : lorvert@hotmail.fr Service clientèle : Pour toutes informations, questions ou conseils, notre service clientèle est à votre disposition:
Toutes les offres de produits proposées sur le site sont limitées à la France Métropolitaine, la Corse et à Monaco, les DOM-TOM ainsi qu'à l'ensemble des pays de l'U.E. Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles. Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les
produits demeurent l'entière propriété de L'Or
Vert jusqu'au complet encaissement du prix par L'Or Vert. La commande et la validation de la transaction :
Dès prise en compte de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et le coût de Livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date. Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 01 45 35 27 24 ou en nous contactant par email à : lorvert@hotmail.fr Paiement
( 5 modes de Paiement sont à votre disposition ) : 1 - Par PayPal (CB) : Remplissez votre bon de commande normalement, puis cochez la case "Paiement par PayPal" situé dans le cadre "Mode de paiement" du "Bon de commande - L'Or Vert". Envoyez le "Bon de commande - L'Or Vert" par email ou par courier. A réception et après vérification du bon de commande, nous enverrons sur votre adresse email un message d'appel à paiement via PayPal. Dans le cas d'une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email). Nous enverrons également sur votre adresse email un message d'appel à paiement via PayPal et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du paiement par "PayPal". Attention : Votre commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception de votre réglement. NB : Pour tout paiement supérieur à 500 €, merci de nous transmettre un justicatif de domicile (Facture EDF, Téléphone, etc.) et une photocopie de votre Pièce d'identité. Si vous désirez vous affranchir de tous ces justificatifs, optez pour le "Mandat Cash" ou le "Virement bancaire" sans limite de montant d'achat. 2 - Par Chèque : Remplissez votre bon de commande normalement, puis cochez la case "Paiement par CHEQUE (avec photocopie de pièce d'identité)" situé dans le cadre "Mode de paiement" du "Bon de commande - L'Or Vert". Envoyez le "Bon de commande - L'Or Vert" par email ou par courier. Dans le cas d'une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du "Chèque". Attention : Votre commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception de votre réglement ( à l'Ordre : L'Or Vert ) à l'adresse suivante : L'Or Vert - Service client - 17 rue Berthollet - 75005 Paris NB : Pour tout paiement supérieur à 500 €, merci de nous transmettre un justicatif de domicile (Facture EDF, Téléphone, etc.) sans oublier celle de votre Pièce d'identité toujours obligatoire. Si vous désirez vous affranchir de tous ces justificatifs, optez pour le "Mandat Cash" ou le "Virement bancaire" sans limite de montant d'achat. 3 - Par Mandat Cash (Totalement anonyme) : Remplissez votre bon de commande normalement, puis cochez la case "Paiement par MANDAT CASH" situé dans le cadre "Mode de paiement" du "Bon de commande - L'Or Vert". Envoyez le "Bon de commande - L'Or Vert" par email ou par courier. Dans le cas d'une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du "Mandat Cash". Rejoignez votre bureau de poste le plus proche et demandez l'envoi d'un Mandat Cash à : L'Or Vert - Service client - 17 rue Berthollet - 75005 Paris Votre commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception de votre réglement. Attention : Les frais du MANDAT CASH ne sont pas compris dans le calcul du montant de la facture et sont à votre charge. Voici un ordre de grandeur des tarifs en vigueur au 01/07/2004 :
4 - Par Contre Remboursement (Paiement à la reception du colis) : Remplissez votre bon de commande normalement, puis cochez la case "Paiement par CONTRE REMBOURSEMENT" situé dans le cadre "Mode de paiement" du "Bon de commande - L'Or Vert". Envoyez le "Bon de commande - L'Or Vert" par email ou par courier. Dans le cas d'une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du "Mandat Cash". Votre
commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception
de votre "Bon de commande - L'Or Vert". Attention : Les frais du CONTRE REMBOURSEMENT s'élèvent à 11.72 euros TTC et sont à votre charge (prix à inclure dans la facture en cochant la case Contre Remboursement). NB : Ce mode de paiement est uniquement valable pour des livraisons via La Poste. 5 - Par Virement Banquaire : Remplissez
votre bon de commande normalement, puis cochez la case "Paiement
par VIREMENT BANCAIRE" situé dans le cadre "Mode
de paiement" du "Bon de commande - L'Or Vert". Dans le cas d'une commande par téléphone, nous vous communiquerons directement le montant de la commande par téléphone (+ FC par email) et votre commande sera définitivement prise en compte à réception du "Virement". Effectuez
un virement banquaire (en contactant votre banque ou par votre connection
internet) à :
Vente par correspondance et Livraison : Les livraisons sont acheminées à l'adresse de votre choix conformément à celle indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande. Vous
pouvez, sous réserve de nous en informer par téléphone
au 01.45.35.27.24, venir prendre votre colis à L'Or Vert - 17
rue Berthollet - 75005 Paris. A défaut, pour les colis qui vous
sont adressés par voie postale, nous négocions pour votre
compte les frais d'enregistrement avec La Poste. Ces frais sont inclus
dans la participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition
qui sont à votre charge. Les ventes par correspondances sont expédiées via La Poste ou Chronopost avec un dipostif commum ci-joint et des spécificité qui sont détaillées dans leur rubriques respectives dans la suite de ce chapitre.
Important : A la reception du colis, n'hésitez pas à l'inspecter afin de déceller si il est endommagé ou ouvert. Dans ce cas là, ouvrez votre colis est faites constater les dégats ou pièces manquantes éventuelles. En cas d'acceptation du colis il n'est plus possible de se faire rembourser ! L'Or Vert vous propose 2 modes de vente par correspondance (VPC). Ces livraisons s'effectuent partout en France et U.E. Le 1er mode de vente par correspondance vous est proposé à des tarifs très économique en Colissimo Suivi avec AR via La Poste. Le 2nd mode de vente par correspondance est un service haut de gamme (délais et séreinité) avec des tarifs également très attractif via Chronopost. Pour cette nouvelle année 2008, L'Or Vert met en place un nouveau mode de livraison expérimenté sur Paris, le 92 et Versailles. Il s'agit d'une livraison Express en soirée entre 20h30 et 23h30 sans contraintes de Poids et de Volume*. Ainsi, vous pourrez commander par téléphone, par courier, par email ou en boutique pendant la journée et vous faire livrer un soir de la semaine à des tarifs très compétitifs et surtout sans limite de poids et volume.
1 - Livraison Express sur Paris, le 92 et Versailles (Poids et Volume illimités entre 20h30 et 23h30) (New) : La livraison Express sur Paris, le 92 et Versailles avec Poids et Volume illimités est un nouveau mode de livraison venant à compléter notre gamme de service déjà en vigueur. Les livraisons Privées s'effectuent en horaires décalées afin de pouvoir vous remettre les produits en main propre en dehors des horaires de travail habituelles. Pour le lancement de ce service, les horaires de livraison seront 20h30 à 23h30 tous les soirs de la semaine du lundi au vendredi. Il est important de noter que ces livraisons vous sont proposées sans contrainte de Poids et de Volume de produits commandés. Vous pourrez alors profiter de ce service pour vous approvisionner lors d'une commande volumineuse et/ou lourde nécessitant un véhicule de transport. D'un point de vu réalisation, toutes ces commandes devront être réalisées par téléphone ou par envoie d'un bon de commande (courrier ou email) ou encore directement en boutique. Avant expédition des marchandises, ces commandes devront être également prépayés via un des 5 moyens de paiements mis à votre disposition (cf. rubrique "Modes de Paiements"). Pour vous donner entière satisfaction, ces commandes seront préparées et manipulées entièrement à la main pour éviter toutes dégradations des marchandises. Vous bénéficierez d'un service de hotline dédié pendant les horaires de livraisons vous permettant de connaitre à tout moment l'avancement de votre livraison. Enfin, ces livraisons sont accessibles pour un montant minimum de 50 € d'achats sur les prix pratiqués en boutique (différents des prix VPC avec frais de poste non dégessifs). Afin de vous remercier pour votre fidéliter, les tarifs de livraison seront dégressifs en fonction du montant de la commande. Grille tarifaire en vigueur (sur Paris, le 92 et Versailles) :
Frais d'emballage pris en compte dans le prix de la livraison.
2 - La Poste (Colissimo Expert avec Accusé de Réception => J+2) : Le Colissimo Expert avec Accusé de Réception est le mode de livraison par défaut. Les délais de livraison sont de 24 à 48 heures en France Métropolitaine et de 2 à 4 jours pour les pays de l'U.E. La livraison par Colissimo Expert est très économique et vous donne l'ensemble des garanties nécessaires pour tracer le suivi de votre colis. Toutefois, merci de bien vouloir noter que les colis sont mécanisés et peuvent être soumis à des chocs non apparents à la réception du colis. Pour éviter tous désagréments et perte de temps (et d'argent) avec des renvoies de marchandises défectueuses, nous vous conseillons la garantie séreinité en optant directement pour la livraison par Chronopost dans le cas d'achats de marchandises fragiles (ex : lampes, ampoules à économie d'énergie, cooltube, systèmes hydroponiques encombrants, etc.). Grille tarifaire en vigueur (en France Métropolitaine) :
Frais d'emballage pris en compte dans le prix de la livraison.
3 - Chronopost (Chrono 18 Express avec Accusé de Réception => J+1 avant 18 heure) : Le Chrono 18 Express avec Accusé de Réception est le mode de livraison haut de gamme. Il est entre 5 et 20 € plus cher que Colissimo Expert et vous procure l'ensemble des avantages de Colissimo EXPERT mais avec des délais records et une manipulation attentive des colis. Les délais de livraison sont J+1 avant 18 heure en France Métropolitaine et 24 à 48 heures en U.E. Avec Chrono 18 Express, tous les colis sont triés à la main, ce qui évite la plupart des désagréments dus à des chocs non apparents à la réception du colis. Grille tarifaire en vigueur (en France Métropolitaine) :
Frais d'emballage pris en compte dans le prix de la livraison.
Le remboursement : Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le-nous (par vos soins à L'Or Vert - 17 rue Berthollet - 75005 Paris) tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 7 jours à compter de la date de Livraison , sauf spécification contraire indiquée dans le site.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne
pourra être acceptée. Les frais afférents au retour du produit demeureront à la charge de l'acheteur (client). Le remboursement s'effectuera au choix du vendeur par crédit sur le compte bancaire du Client, ou par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. En
aucun cas le produit ne pourra être retourné sans accord
préalable de L'Or Vert qui attribuera au produit (faisant l'objet
de la contestation) un numéro de retour. Responsabilité : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de L'Or Vert ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. L'Or Vert ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. L'Or Vert n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. L'Or Vert rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. L'Or Vert dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par
ailleurs, L'Or Vert rappelle que toute création de lien hypertexte
vers la page d'accueil du présent site ou toute autre page du
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écrit de L'Or Vert. Propriété intellectuelle : En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques… etc… se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de L'Or Vert ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La
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expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive
de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété
Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite
de L'Or Vert. Textes applicables – Juridiction : Le
présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents. Modification des conditions générales de vente : Compte
tenu des évolutions possibles du site, L'Or Vert se réserve
la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment
les présentes conditions générales de vente. Les
nouvelles conditions générales de vente seront, le cas
échéant, portées à la connaissance du client
par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées
postérieurement à la modification. |
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